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CODERPA du CHER
COMITÉ DÉPARTEMENTAL DES RETRAITÉS ET DES PERSONNES AGÉES DU CHER

15ème COLLOQUE DU CODERPA
"LA MALTRAITANCE, TABOU OU REALITE"

• INTRODUCTION
Je confirme qu'il y a de la maltraitance dans les établissements, elle est quelquefois volontaire mais souvent elle est involontaire soit par oubli ou par ignorance (ex: on oublie de servir un petit déjeuner, de faire une toilette, un change, de donner un médicament, de répondre aux appels . )
La maltraitance peut-être le fait d'un manque de respect des consignes, par un manque d'éducation ou de politesse (ex: on rentre chez la personne sans frapper, sans dire bonjour, sans parler ou pour dire dépêchez-vous, j'ai d'autres personnes à m'occuper ou je n'ai pas le temps).
Quelquefois, les consignes sont oubliées parce que les familles croient bien faire, elles demandent des dérogations ou des faveurs pour leurs résidants au personnel.
Je vous propose deux suggestions:
Suggestion : j'entends souvent les résidants se plaindre entre eux ou auprès de leur famille. Ils ne sont pas contents souvent des prestations de services mais ils ne veulent pas s'exprimer auprès des responsables de peur de représailles de la part du personnel. Surtout pas question d'écrire leur mécontentement.
Question: pourquoi les résidants ont si peur des représailles, peut-on avoir des réponses des lecteurs du journal? Merci d'avance. Suggestion : avant leur entrée en établissement, les résidants considèrent les infirmières comme des fées, elles sont gentilles, disponibles et à l'écoute des gens. En établissement, il y a des plaintes comme quoi les résidants ne voient pas assez souvent les fées. Ils ne les voient pas parce qu'elles sont occupées à d'autres choses, parce qu'elles n'ont pas assez de temps. Elles n'ont pas assez de temps parce qu'elles passent beaucoup de temps à s'occuper des médicaments, à remplir des piluliers. Je suggère qu'il y ait dans tous les établissements de 60 à 120 lits un poste de préparatrice pour les médicaments, afin que l'infirmière s'occupe uniquement des soins compliqués et passe le reste de son temps à visiter les résidants pour être à leur écoute, pour mieux les comprendre et pour leurs remonter le moral. Dans cette situation, l'infirmière pourra aussi mieux suivre son équipe, donc forcément les consignes et le règlement intérieur de l'établissement seront mieux respectés.
Si les résidants des établissements voulaient et pouvaient s'exprimer sans la crainte de représailles et si les infirmières pouvaient revoir leurs méthodes de travail, je pense qu'il y aurait moins de maltraitance dans les établissements. J'espère qu'avec plus d'expérience et plus de compétence, le personnel pourra faire oublier la maltraitance et que l'on parlera qu'en bien des établissements.
Merci de votre compréhension
Gérard BOONE
Président commission information et communication

• PARTICIPATION
Le 15ème colloque du CODERPA du Cher sur "la maltraitance, tabou ou réalité" s'est déroulé le 2 octobre 2007 et a réuni 331 personnes au Palais d'Auron à Bourges. Cette année, on a pu remarquer une nette participation des professionnels, avec 237 personnes exerçant essentiellement dans le secteur médico-social. En ce qui concerne les retraités, ils ont été 79 à avoir fait le déplacement. Enfin, 15 élus étaient présents lors de cette manifestation.

RAPPEL DES INTERVENTIONS

ALMA France
Madame Françoise BUSBY, Directrice d'ALMA France.
Madame Françoise BUSBY nous présente brièvement ALMA France, association qui propose des centres d'écoute régionaux concernant la maltraitance chez les personnes âgées. De cinq centres d'écoute ouverts en 1995, ALMA est passée à 54 centres en 2006.
A l'aide de statistiques de 2006 (consultables sur le site www.almafrance.org), on constate une constante hausse des appels, que ce soit pour signaler un fait de maltraitance, des demandes de documentations, des demandes sur les formations ... Aujourd'hui, 60% des cas de maltraitance signalées à ALMA ont lieu à domicile et 30% en établissement. On distingue surtout trois sortes de maltraitance, psychologique, financière et physique. Mais souvent, la maltraitance commence par un manque d'écoute de la personne âgée puis dégénère par la suite. Une personne âgée reste une personne, il faut la traiter comme cela.

Monsieur le Docteur Pierre de BERTRAND PIBRAC, Président d'ALMA Cher
Le Docteur Pierre de BERTRAND PIBRAC nous explique comment fonctionne ALMA 18. On peut distinguer: les écoutants, les référents et les autorités officielles.
Pour l'écoutant, l'essentiel est donc d'écouter, recueillir les informations pour pouvoir faire un dossier complet du cas de maltraitance ; entrent ensuite en ligne de compte le référent, le professionnel ou le retraité, qui statuent sur le dossier (tenter d'apporter une réponse au problème). En dernier recours, il y a les autorités officielles (DDASS, les services du Conseil Général, justice ... ) pour les cas exceptionnels. Généralement, ALMA 18 tente d'accompagner les familles ou les professionnels afin d'éviter les pièges qui conduisent à la maltraitance.

ASSOCIATION de GERANCE TUTELLE
Madame Ghislaine LAFON, éducatrice spécialisée, déléguée à la tutelle, débute son intervention en nous présentant les principales dispositions concernant la loi du 5 mars 2007 relative à la protection des majeurs protégés. On peut distinguer six types de mesures:
MESURE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PERSONNALISE (MASP). C'est un contrat passé entre le majeur et le Département, renouvelable tous les six mois avec un maximum de quatre ans. MESURE D'ASSISTANCE EDUCATIVE (MAJ). Celle-ci est renouvelable tous les deux ans dans la limite des quatre ans. SAUVEGARDE DE JUSTICE
Une année renouvelable une fois. CURATELLE D'ETAT (simple ou renforcée) Cinq ans renouvelable.
TUTELLE : Cinq ans renouvelable et exceptionnellement à durée indéterminée.
UN RAPPORT DOIT OBLIGATOIREMENT ETRE REMIS TOUS LES ANS AU JUGE DES TUTELLES CONCERNANT L'EVOLUTION DE LA PERSONNE.

MANDANT DE PROTECTION FUTURE C'est le notaire qui sera chargé de vérifier les comptes et peut toutefois saisir le juge des tutelles s'il constate des mouvements de fonds injustifiés et non conformes.
Ce document sera annexé et défini par décret. Il devra être contresigné par un avocat. Ce mandat sera limité aux actes que le tuteur est autorisé à faire seul.
S'il souhaite que le mandat soit élargi, il conviendra de saisir le juge des tutelles.
Madame LAFON rappelle que les mesures de protection visent aussi bien les personnes que leurs biens dans le respect des libertés individuelles, des droits fondamentaux et de la dignité de la personne.
Ensuite, elle nous explique dans quels cas le déclenchement d'une mesure de protection s'avère nécessaire:
soit en cas d'altération des facultés personnelles, mentales ou corporelles de l'intéressé;
soit lorsque ce dernier, par sa prodigalité, son oisiveté, s'expose à tomber dans le besoin ou compromet l'exécution de ses obligations familiales.
Après nous avoir expliqué les grandes lignes de la réforme des tutelles, Madame LAFON nous informe des conséquences d'une maltraitance financière.
Contexte les personnes vulnérables deviennent des proies faciles pour l'entourage proche. De par leur isolement, leur affaiblissement du à l'âge, le handicap physique (infirmité motrice, visuelle, etc ... ), certaines personnes peuvent être victimes de spoliations qui peuvent se révéler préjudiciables et dramatiques.
Conséquences: affaiblissement psychologique accompagné d'un sentiment de honte. Ceci génère une incapacité à se confronter à la justice d'où un taux peu élevé de plaintes déposées, donc, aucune poursuite.
De surcroît, si les personnes sont totalement dépouillées, cela peut compromettre indubitablement le maintien en logement autonome quand on se réfère aux tarifs appliqués inhérents aux gardes à domicile.
Il est fort regrettable qu'une orientation en milieu protégé soit prônée, alors que la personne aurait pu vivre jusqu'à son décès chez elle. Ce qui est encore plus affligeant, c'est que cette mission d'annoncer ce type de dispositions relève des compétences du délégué à la tutelle, alors qu'il n'est pas à l'origine du préjudice.

ADPAAC (Association d'aide à domicile)
Madame Christine GOULEUF commence son intervention par une petite présentation de l'ADPAAC, association d'Aide à Domicile pour les Personnes Agées et Adultes du Cher, créée en 1969 par la Mutualité Sociale Agricole, qui intervient sur l'ensemble du milieu rural depuis plus de 38 ans.
Différents types de maltraitance ont été constatés par l'ADPAAC des violences psychologiques, des violences physiques, des violences financières, des violences médicamenteuses, des négligences.
Madame GOULEUF nous explique que les victimes sont en majorité des femmes malades, très dépendantes ...
Quant au profil de l'auteur de la maltraitance (lorsqu'il fait parti de l'entourage familial), on peut dire que ce peut être une personne non préparée à s'occuper d'une personne âgée dépendante ou bien une personne fatiguée nerveusement ou avec des problèmes d'argent ou bien encore une personne alcoolique, personne qui n'entretenait plus aucune relation personnelle, sociale ou d'activité de loisirs régulière.
Pour ce qui est de l'aidant professionnel, souvent, la salariée a des difficultés financières et personnelles ou bien encore elle est épuisée nerveusement par la difficulté de prise en charge différente d'une personne à l'autre.
Lorsqu'une salariée suspecte un cas de maltraitance, elle doit avertir rapidement le responsable du secteur de l'association. Ce professionnel formé sera à même d'évaluer si les faits relatés ressemblent à de la maltraitance.
Madame GOULEUF nous explique ce que fait l'ADPAAC lorsqu'un cas de maltraitance est dénoncé par une salariée. Selon la gravité de la situation, plusieurs possibilités d'actions se présentent:
contacter un travailleur social du Conseil Général ou l'Assistante Sociale de la caisse de retraite dont la personne dépend; rencontrer la personne aidée et/ou la famille;

provoquer une rencontre réunissant la famille et/ou les différents partenaires médico-sociaux ayant un lien avec la personne aidée ;

appeler le médecin traitant et lui demander ce qu'il pense de la situation, et s'il a observé des anomalies ;

contacter AITENTIF SENIOR 18 (08 103 18000).

Différentes solutions peuvent être proposées mais lorsque les faits sont flagrants, le signalement au Procureur de la République, auprès du Tribunal de Grande Instance, s'avère indispensable.
Mais Madame GOULEUF rappelle qu'il faut rester humble car, dans l'association, il y a eu, malheureusement, plusieurs cas de maltraitance financière de la part de salariées de l'association: en effet, l'aide à domicile peut-elle aussi, profiter de la vulnérabilité de la personne âgée dont elle s'occupe. En tant qu'employeur, Madame GOULEUF explique que ces situations sont inacceptables, qu'il faut interdire les visites de la salariée à la personne soudoyée et engager tout de suite une procédure de licenciement.
Madame GOULEUF nous informe que plusieurs actions ont été mises en place au sein de .l'association afin de repérer et traiter la maltraitance, notamment en matière de recrutement du personnel, en matière de prévention, en matière de formation ...
En conclusion, Madame GOULEUF rappelle qu'il faut rester vigilant en matière de maltraitance et que dans la grande majorité des cas, heureusement, l'ADPAAC est dans la bientraitance.

DIRECTEUR DE LA RESIDENCE ANDRE MAGINOT
Monsieur Pascal BOUSQUIEL
Directeur de la Résidence André Maginot commence son intervention par une présentation de l'établissement. Créée sous l'impulsion de la Fédération Nationale André
Maginot, il ouvre ses portes en 1999 à Neuvy sur Barangeon et est adapté au grand âge et à ses pathologies. En 2005, il obtient l'appellation d'EHPAD (Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes). C'est un cadre de vie qui se veut familial et ouvert sur l'extérieur.
Monsieur BOUSQUIEL nous informe de la réglementation de la loi du 2 janvier 2002 concernant la rénovation de l'action sociale et médico-sociale, notamment la charte des droits et libertés de la personne âgée dépendante qui doit être affichée dans l'établissement. Le contrat de séjour définit les droits et les obligations de l'établissement et du résidant et fait partie intégrante du livret d'accueil (qui doit également comprendre la charte des droits et libertés de la personne âgée dépendante et le règlement de fonctionnement).
Monsieur BOUSQUIEL présente les mesures prises pour limiter les risques de maltraitance dans l'établissement:
- la formation professionnelle, développement d'une culture de la bientraitance à tous les corps de métiers exerçant dans l'établissement;
La prise en compte de toutes les alertes. En effet, la parole d'un résident laissant supposer un fait de maltraitance devra être prise en compte. Ce sera au professionnel, aidé par le psychologue de l'établissement, d'évaluer la véracité des propos et d'engager ou non une enquête interne.
Monsieur BOUSQUIEL termine son intervention par la contention qui peut être chimique ou physique. Pour la seconde contention, celle-ci peut-être mal vécue par les familles et ressembler à de la maltraitance, mais malheureusement, elle est parfois nécessaire, notamment pour gérer les résidants qui se déplacent sans contrôle et multiplient ainsi les risques de chutes. Une contention fait toujours l'objet d'une prescription médicale indiquant clairement la durée et le type de contention. Pour finir, il rappelle que la mission d'un EHPAD est de conserver au maximum l'autonomie des résidants tout en limitant les risques liés au déplacement.
En conclusion, Monsieur BOUSQUIEL nous fait part de l'extension prochaine de la résidence avec une zone spécialisée pour les personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer avec un personnel formé et qualifié pour ce type d'unité.

DDASS·
Madame Béatrice VINCENT-MILLERET est inspectrice à la DDASS du Cher et nous explique comment l'administration lutte contre la maltraitance. Elle nous rappelle les fondements de l'Etat. La maltraitance est inacceptable quelle que soit la gravité de la maltraitance. En 2002, le plan "bientraitance" prévoit de sanctionner plus sévèrement les maltraitants.
Il existe quatre grands objectifs:
Inciter les responsables d'établissement à améliorer
- la sensibilisation de la maltraitance
- la vigilance
- le développement de la culture de bientraitance
- la mise en place de protocoles
- Poursuivre l'amélioration du cadre de vie des résidants
Plan d'aide à la formation
- Faciliter le signalement de la maltraitance soutien financier pour ALMA
- protocoles de signalement entre la DDASS et les directeurs d'établissement
- multiplier les inspections
- inspections de tous les établissements d'ici fin 2008.
L'Etat doit entendre par le biais des signalements, l'Etat doit agir par le biais des inspections.

CONSEIL GENERAL, DIRECTION DE L’ACTION ET DE LA COORDINATION GERONTOLOGIQUE
Mademoiselle Marie-Claude AUBERTIN est la directrice de l'Action et de la Coordination Gérontologique à la Direction Générale adjointe des Solidarités et de la Cohésion sociale du Conseil Général.
Elle explique que le Conseil Général se doit de lutter contre la maltraitance et de développer une culture de la bientraitance. Les actions du département s'inscrivent dans les orientations prises par l'assemblée départementale qui a adopté en janvier 2006 le schéma en faveur des personnes âgées.
La bientraitance des personnes âgées commence par l'attention portée à leur bien vieillir et par l'image qu'on leur donne. Il faut veiller à ce que la personne âgée ne soit pas mise à l'écart de la société et véhiculer une image qui valorise la vieillesse. Il faut transformer ce vieillissement comme un atout pour le département.
La lutte contre l'isolement est tout aussi nécessaire au bien-être de la personne âgée. Le tissu associatif reste donc très important ainsi que le développement d'une solidarité entre les générations. Elle rappelle le nouveau schéma des transports mis en place depuis début septembre pour faciliter les déplacements des habitants du Cher, quel que soit leur âge. Cette action va se poursuivre avec le développement d'un service hebdomadaire spécialisé pour le transport des personnes à mobilité réduite.
Concernant la pénurie de médecins généralistes, elle explique que le département veut inciter les jeunes médecins à venir s'installer ici en échange d'une bourse d'étude. Elle rappelle aussi le soutien à la création de maisons médicales de garde.
Pour permettre à des personnes âgées de rester le plus longtemps dans leur environnement, le schéma d'accompagnement des personnes âgées a prévu de développer un programme de création de trois nouvelles maisons d'accueil rurales pour personnes âgées (MARPA) à LURY/ARNON, BLANCAFORT et SURY PRE-LERE.
Il faut aussi avoir des services d'aide à domicile de proximité de qualité, c'est pourquoi un contrat d'objectifs va être établi par le département afin d'améliorer les services rendus.
La culture de la bientraitance, c'est aussi soutenir les aidants. Le département a répondu à un appel à projet concernant -Ie soutien des aidants familiaux. Il propose notamment un développement des groupes de paroles et une formation de base aux aidants.
Une veille sur la bientraitance est également exercée dans le cadre du dispositif de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA). En effet, le travailleur social qui va évaluer au domicile le degré de dépendance de la personne évalue également les éventuels risques de maltraitance.
Un programme d'envergure de rénovation et de modernisation des établissements publics ou associatifs est soutenu par le département avec l'apport d'une subvention d'aide à l'investissement. Cela a pour objectif de diminuer l'impact des travaux sur le prix de journée. En effet, le département a le souci d'avoir des structures accessibles aux personnes quels que soient leurs revenus. Il faut être vigilant car une discrimination par l'argent serait aussi de la maltraitance.
Avec l'Etat, le département participe à la démarche qualité dans les structures en posant avec le directeur les points faibles et les points forts de l'institution. A partir de ce diagnostic, des objectifs d'amélioration sont fixés, accompagnés du financement des moyens nécessaires pour atteindre ces objectifs.
Enfin, Mademoiselle AUBERTIN nous rappelle l'existence au sein de sa direction du pôle spécifiquement chargé d'écouter, d'informer, d'orienter, voire d'accompagner les personnes âgées ainsi que leurs proches et les professionnels. Il s'agit d'ATTENTIF SENIOR 18 (numéro azur: 08 103 18000).
Pour conclure, Mademoiselle AUBERTIN dit que malgré les actions préventives, le risque zéro n'existe pas. C'est pourquoi il est indispensable d'être en veille permanente.

MADAME ELISABETH HOVASSE, GERONTO-PSYCHIATRE
Le Docteur HOVASSE débute son intervention par une question pourquoi maltraite-t-on une personne âgée?
La maltraitance peut être délibérée, consciente, perverse, mais elle est assez rare.
La maltraitance peut être consciente mais plus ou moins raisonnée, explicable.
La maltraitance peut être ignorée, méconnue.
La maltraitance ignorée est due au manque de formation de l'entourage, aussi bien professionnel que familial:
- la maltraitance peut être physique, notamment lorsque la personne est mal manipulée, le matériel inadapté ...
- La maltraitance peut être psychologique, notamment en cas de harcèlement (commandements, humiliations, harcèlement alimentaire ... ), de stimulations (forcer la marche, la participation aux animations ... ), d'infantilisation, de négligence de l'écoute (il n'y a rien de pire que de ne pas entendre la parole de quelqu'un), négligence des désirs ... Selon une étude d'ALMA (entre 95 et 98), elle représente 30% des maltraitances.
Mais n'oublions pas la maltraitance exercée par les personnes âgées sur leur entourage, elle est fréquente et donne lieu à des réactions diverses de maltraitance.
Ces quelques réflexions, comme le souligne le Docteur HOVASSE, amènent à quelques recommandations générales sur le soin aux personnes âgées: le soin, pour qui?

d'abord ne pas nuire, entre deux maux, il faut choisir le moindre.

ne pas rester seul, travailler en équipe, proposer des groupes de paroles pour les familles

Pour conclure, Madame HOVASSE rappelle que la maltraitance psychologique peut être ignorée. Toujours se rappeler que les personnes âgées, les proches, les membres des équipes soignantes sont des humains, se garder de juger, il y a l'arsenal judiciaire si cela paraît nécessaire.